Déposée le 15 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APANAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POMMES PERDUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-25 du 20 juin 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APANAGE domicilié(e) 31 Rue La Boétie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 333 107 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.
La marque POMMES PERDUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APANAGE (Société à Responsabilité Limitée) - 31 Rue La Boétie, 75008 PARIS - France - SIREN 353333107
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43
Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25
Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées, soupes, potages, tous ces produits contenant des pommes; produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pomme de terre et/ou des pommes; laits gélifiés aromatisés à la pomme; produits laitiers, à savoir desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages faits en faisselle, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons composées majoritairement de ferments lactiques, boissons lactées comprenant des fruits, tous ces produits contenant de la pomme; produits laitiers fermentés contenant des pommes et/ou aromatisés à la pomme. Tartes et tourtes (sucrées ou salées) contenant des pommes; pâtes alimentaires aromatisées et/ou fourrées à la pomme, préparations faites de céréales et de pommes, céréales pour le petit déjeuner contenant des pommes; plats préparés comprenant totalement ou partiellement des pâtes alimentaires et des pommes; plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte et de pommes; pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries, tous ces produits étant nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés à la pomme; produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière et des pommes; confiserie aromatisée à la pomme, glaces alimentaires, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée, sauces (condiments), sauces sucrées, sauces pour pâtes, tous ces produits contenant de la pomme et/ou aromatisés à la pomme
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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